Conseil Municipal du 17 décembre 2014

Assemblée Populaire du Diois

Conseil Municipal du 17 décembre 2014, salle Marcel Jouvène, version intégrale

 
Date : 17.12.14
Lieu : Studio RDWA
Durée : 2'48''23
Réalisation :  Assemblée Populaire


A l'ordre du jour
  1. Présentation du Centre de Vacances du Martouret

  2. Porte Ouest : approbation du programme d'aménagement.

  3. La ZAC  de Chanquéras : validation dossier de réalisation.

  4. L'AVAPE : validation définitive du dossier d'Aire St Pierre et de mise en valeur de l'architecture du patrimoine, mise en comptabilité du Plan d'urbanisme

  5. CDD : adhésion au Syndicat Mixte Drôme Ardêche Numérique (ADN)

  6. Cinéma Le Pestel : choix du délégataire et signature de contrat

  7. Autorisation d'utiliser les crédits d'investissement jusqu'au vote du BP 2015

  8. Délibération du principe concernant la subvention 2015 au Festival Est-Ouest, au Théâtre de Die.

  9. Tarifs Municipaux : 2015

  10. Personnel communal

  11. Indemnités de Conseils au Receveur Municipal

  12. Dénomination d'une Rue Hameau de Plas

  13. Décision du Maire prise en vertu des délégations du Conseil Municipal

  14. Questions et Informations diverses



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